Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOTOS PREMIER
Franck FAZIO
Philippe ROUSSEL

Numéro de dépôt :
93485976
Date de dépôt :
27/09/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MOTOS PREMIER

Déposée le 27 septembre 1993 par Franck FAZIO et Philippe ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTOS PREMIER »

Les déposants sont Franck FAZIO, domicilié(e) Chemin des Coupines, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France et Philippe ROUSSEL, domicilié(e) 54 Les Aulnettes, 91640 BRIIS SOUS FORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck FAZIO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41


Franck FAZIO - Chemin des Coupines, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France

Philippe ROUSSEL - 54 Les Aulnettes, 91640 BRIIS SOUS FORGES - France


Franck FAZIO - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258945 - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1998-07-29

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Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.